Génocide et crime contre l'humanité

Génocide : l’Organisation des Nations unies (ONU) définit depuis 1946 comme génocide toute tuerie de masse pour détruire intentionnellement tout ou en partie d’un groupe national, ethnique, racial ou religieux. En grec ancien, genos signifie « origine » ou « peuple » et le -cide latin vient du verbe caedere signifiant « massacrer ». Un génocide est établi lorsque au moins l’un des faits suivants est prouvé :

• meurtre de membres du groupe ;
  
• atteinte grave à l'intégrité physique ou mentale de membres du groupe ;
  
• soumission intentionnelle du groupe à des conditions d'existence devant entraîner sa destruction physique totale ou partielle ;
  
• mesures visant à entraver les naissances au sein du groupe ;
  
• transfert forcé d'enfants du groupe à un autre groupe.
  

Crime contre l’humanité : cette notion juridique a été définie à la fin de la Seconde Guerre mondiale pour juger certains crimes particulièrement graves, considérés contraire à l’humanité. Le tribunal militaire international de Nuremberg (1945-1946) le définit ainsi comme « l’assassinat, l’extermination, la réduction en esclavage, la déportation, et tout autre acte inhumain commis contre toutes populations civiles, avant ou pendant la guerre, ou bien les persécutions pour des motifs politiques, raciaux ou religieux ». Les crimes contre l’humanité, contrairement aux autres crimes, sont imprescriptibles. Cela signifie qu'ils peuvent être poursuivi en justice sans limite de temps, comme les procès Barbie en 1987, Touvier en 1994 ou Papon en 1997-1998. Le crime contre l’humanité a été reformulé en 1998 lors du statut de Rome, qui a créé la Cour pénale internationale. Si le crime contre l’humanité intègre le crime de génocide, il regroupe aussi l’esclavage et les persécutions.